Avignon 2009 :

1ères rencontres « Cour d’Honneur »
Maison de l’Avocat
Boulevard Limbert
84000 AVIGNON

Du 21 au 23 juillet 2009
De 10h à 12h

Le Barreau d’Avignon, en association avec l’Université et la SACEM-SACD propose dès cette année une série de rencontres dédiée aux « Droits du Théâtre ». La démarche de création théâtrale s’inscrit dans un « foisonnement de règles de droit » qu’il est en effet utile de connaître pour que cette création s’accomplisse paisiblement et sans « risque inconnu ».

Pourront être évoquées au cours de ces rencontres :

- les droits des auteurs et des artistes interprètes,

- les contrats accompagnant l’acte de création théâtrale,

- le statut des intermittents.

et, en cette période d’intense création festivalière, toute autre « question juridique » d’actualité autour de tables rondes.

Ces 1ères Rencontres, axées sur la thématique du droit du théâtre, permettront aux professionnels de la création théâtrale et aux juristes (avocats, magistrats, universitaires) d’échanger librement sur les enjeux et problématiques juridiques accompagnant l’acte de création, de l’initiation de l’œuvre à sa communication au public..
 

Ces rencontres s’inscrivent notamment dans une série de rencontres proposées par Intellectual Proper’tea, groupement de juristes passionnés par la propriété intellectuelle. 

Programme détaillé disponible sur : http://www.intellectual-proper-tea.com/

Contacts / inscriptions / Suggestions de sujets :
Ordredesavocatsavignon@wanadoo.fr
frederic.tort@wanadoo.fr
pascale.trefigny@wanadoo.fr

PROGRAMME DES RENCONTRES 

1ère journée : LES DROITS DE LA CREATION ET DE L’INTEPRETATION

Intervenants :

Pascale TREFIGNY GOY (Co-directrice du C.U.E.R.P.I.)
Frédéric TORT Avocat au Barreau d’Avignon
Bérangère GLEIZE (Maitre de Conférences Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse)

1)      Diversité des actes de création

2)      Les droits des auteurs

3)      Les droits des interprètes

4)      Les contrats portant sur les droits d’auteur et les droits voisins

5)      Questions d’actualité sur les sujets du jour

2ème journée : LE STATUT DES INTERMITTENTS

Stephane PESSINA (Maître de Conférences, Université de Rouen, Co-directeur des relations internationales)

1)      Spécificité du régime

2)      Cumul de statuts

3)      Questions d’actualité sur les sujets du jour

3ème journée : LES CONTRATS

Intervenants :

Franck BERTHAULT (Avocat au Barreau de Paris et Barcelone)

Frédéric TORT (Avocat au Barreau d’Avignon)

1)      Les contrats précédant la communication au public

2)      Les contrats concomitants à la communication au public

3)      Les contrats suivant la communication au public

4)      Questions d’actualité sur les sujets du jour